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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC
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S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE
CAP INGELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3385772
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2025
S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D\'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D\'AIR DE THERMIQUE ET D\'HYDRAULIQUE de CAP INGELEC

Présentation de la marque S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE

Déposée le 7 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP INGELEC domicilié(e) 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 326 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAP INGELEC domicilié(e) 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

La marque S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.E.C.A.T.H. CONCEPT SOCIETE D'ETUDES DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE THERMIQUE ET D'HYDRAULIQUE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

CAP INGELEC a également déposé les autres marques suivantes : CAP INGELEC IT , ELECSYSTEMES ELECTRICITÉ INDUSTRIELLE – CENTRALES D'ENERGIE – PROCESS , CAP-INGELEC , ARRIA INGENIERIE AMENAGEMENT ROUTIER RESEAU INFRASTRUCTURE ASSAINISSEMENT , SECATH CONCEPT , CLIMASYSTEMES Génie Climatique – Fluides – Régulation , COMSEPT INGENIERIE , CAP DC , CECLIM SOLUTION , E E I Exper'Elec Ingénierie


CAP INGELEC, Société par Actions Simplifiée - 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 384326468


CAP INGELEC - 47 allée des Palanques, CS 10012 - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Inscription le 5 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484465 - Publication au BOPI 2008-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2594008 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27

Etudes de conception et de réalisation en maitrise d'œuvre d'installations de climatisation, chauffage ventilation, désenfumage plomberie, fluides divers, protection incendie et traitement d'eaux pour les batimentss. Filtration piscines.